Qu’est-ce qu’un sol ?

La Loi fédérale sur la Protection de l’environnement (LPE) définit le sol comme « la couche de terre meuble de l’écorce terrestre où peuvent pousser les plantes » (art. 7, al 4bis). Cette « couche de terre » peut varier en épaisseur, texture, structure, couleur, etc. et comprend généralement plusieurs strates, appelée « horizons » (figure 1). Lors de travaux impliquant des décapages, stockages et remises en état de sols, ces horizons pédologiques ont été regroupés en 2 couches :

• La couche supérieure du sol = horizon situé en surface (pouvant avoir une épaisseur variant de quelques cm à 20, voir 30 cm). Cet horizon est particulièrement riche en matière organique et en organismes vivants, et contient entre autre les éléments de base (azote, phosphore, potassium, calcium, fer, cadmium, zinc, etc.) sous forme solubles (grâce à la minéralisation), et directement disponibles pour la croissance des végétaux. Parfois aussi appelé « terre végétale » ou « horizon A ».
   
• La couche sous-jacente du sol = horizon situé plus en profondeur (sous l’horizon de surface) Cet horizon joue un rôle capital dans les flux d’eau, d’air et de nutriments. Parfois aussi appelé « terre minérale » ou « horizon B ».
   
• Sous un sol se trouve des éléments minéraux peu ou pas altérés (roche, sable, limon, etc.). Ces éléments sont souvent exploités comme matière première et représentent des matériaux d’excavation au sens de l’Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED) du 4 décembre 2015, art.3, let.f. Parfois aussi appelé « horizon C ».

L’Ordonnance sur les atteintes portées aux sols (OSol) du 1er juillet 1998 précise la législation relative aux sols en places.