Procédures OSites
Investigation préalable
L'investigation historique résume l'histoire du site et identifie les causes probables de la pollution et sa nature. Toutes les informations présentant une certaine importance pour l'environnement sont recueillies en examinant les documents (archives, anciennes photographies aériennes, etc.), en interrogeant les témoins de l'époque et/ou en procédant à une visite des lieux. Sur la base des résultats de l’investigation historique, un cahier des charges pour l’investigation technique est établi.
L'investigation technique a pour objectif d'établir, sur la base de mesures, les atteintes aux biens à protéger potentiellement menacés (eaux de surface, eaux souterraines, sols et/ou air), ou le danger que de telles atteintes apparaissent, de telle sorte que l'autorité puisse apprécier si le site doit être assaini ou surveillé, ou s'il ne nécessite aucune mesure. Dans certains cas, il est possible que l'investigation historique fournisse déjà suffisamment d'informations pour déterminer les besoins de surveillance ou d'assainissement d'un site. Dans ce cas, l'investigation technique est superflue.
Investigation de détail
S'il s'avère au terme de l'investigation préalable que le site pollué doit être assaini (site contaminé), une investigation de détail doit être réalisée. L'investigation de détail a pour objectif de fournir des informations précises quant au type et à l'ampleur de la pollution, ainsi que sur les atteintes qu'elle est susceptible d'engendrer. Sur la base de ces données, l'urgence et les buts de l’assainissement pourront être établis.
Surveillance
Afin de pouvoir réagir de manière rapide et appropriée pour empêcher toute nouvelle atteinte à l’environnement, l’ordonnance sur les sites contaminés fixe des conditions précises dans lesquelles des sites pollués doivent être surveillés. La surveillance permet de repérer rapidement toute évolution des atteintes engendrées par un site pollué et de prévoir les scénarios d'évolution possibles.
Assainissement
Le but de l'assainissement consiste à éliminer de manière durable les atteintes illicites aux biens à protéger. L'assainissement se termine seulement lorsque ses buts ont été atteints. Des bases solides sont nécessaires si l'on veut que le procédé d'assainissement soit bien adapté et durable. C'est la raison d'être du projet d'assainissement, qui sera élaboré par la personne tenue à assainir le site.