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Coronavirus: décisions du Bureau de la Constituante

18/03/2020

Le Bureau et le Collège présidentiel de la Constituante ont tenu aujourd’hui une conférence téléphonique afin de discuter des conséquences pour la Constituante de la situation actuelle en lien avec la pandémie de coronavirus.
Le Bureau et le Collège présidentiel ont affirmé leur solidarité envers toutes les personnes concernées par ce virus, que ce soit sur un plan personnel ou professionnel, ainsi qu’envers l’ensemble de la population qui fait face à cette situation extraordinaire.

Sessions d’avril, de mai et de juin de la Constituante


Le Bureau de la Constituante a pris les décisions suivantes :

  • La session d’avril 2020 de la Constituante est reportée à une date ultérieure – les séances plénières du 2 et du 7 avril n’auront donc pas lieu. Le délai pour le dépôt des amendements en vue de la session d’avril est annulé.
  • La session de mai 2020 de la Constituante est reportée à une date ultérieure – les séances plénières du 12 et du 14 mai n’auront donc pas lieu.
  • La décision quant au maintien ou non de la session de juin 2020 sera prise ultérieurement.

Suite des travaux


Le Bureau et le Collège présidentiel de la Constituante se réuniront à nouveau dans les semaines à venir pour faire le point de la situation sanitaire et fixer, dans la mesure du possible, de nouvelles dates de session. L’objectif du Bureau est de pouvoir reprendre les travaux dans les meilleurs délais.
En fonction de la situation, des séances plénières pourraient se tenir à la fin juin, et/ou au mois de juillet, et/ou à la fin août.

Publication des rapports des commissions thématiques


Les commissions thématiques 7, 8, 9 et 10 ont déposé leurs rapports au 15 mars 2020. Ceux-ci seront transmis aux membres de la Constituante d’ici à la mi-avril, puis publiés.

Contact

Yann Roduit
Coordinateur du Collège présidentiel
Yann.RODUIT@constit.vs.ch