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Coronavirus – Travaux de la Constituante

23/04/2020

Le Bureau et le Collège présidentiel de la Constituante se sont à nouveau réunis par vidéoconférence afin de discuter des conséquences de la pandémie de coronavirus sur les travaux de la Constituante, notamment sur la tenue des séances plénières qui auraient dû se dérouler en avril, mai et juin 2020.

Report de la session de juin de la Constituante
En regard des incertitudes sanitaires et des délais requis pour que les groupes et mouvements politiques puissent travailler sereinement, le Bureau a décidé de reporter la session de juin 2020 de la Constituante à une date ultérieure – les séances plénières du 2 au 5 juin n’auront donc pas lieu. Les sessions d’avril et de mai avaient déjà été repoussées.

Suite des travaux
L’élaboration de différents scénarios permettant de poursuivre les travaux fut initiée dès le début des mesures de restrictions fédérales et cantonales en lien avec la pandémie de coronavirus. Le Bureau et le Collège présidentiel de la Constituante ont étudié plusieurs options concernant la tenue des séances plénières. Le respect des consignes sanitaires en lien avec la pandémie de coronavirus est jugé prioritaire, en particulier en tenant compte du fait que plus de 20 % des membres de la Constituante font partie d’un groupe à risque (personnes de plus de 65 ans ou souffrant déjà d’une maladie). Le Bureau envisage ainsi une reprise des séances plénières à la rentrée scolaire, après la pause estivale, en espérant que la situation sanitaire le permette. La tenue de séances plénières avant cette date semble peu réaliste pour le Bureau, au vu des contraintes sanitaires actuelles et du volume important de débats à mener. La Constituante ne disposant pas de suppléant-e-s, il n’est en outre guère possible pour les personnes à risque de se faire remplacer. Dans un souci de légitimité démocratique des décisions de la Constituante, le Bureau souhaite éviter que celle-ci siège avec un effectif réduit de manière importante. En outre, les groupes politiques doivent eux aussi pouvoir se réunir dans de bonnes conditions afin d’étudier les propositions des commissions. Cette reprise impliquera toutefois pour les groupes politiques un traitement des rapports préliminaires durant l’été.

Evaluation régulière de la situation
Le Bureau suit attentivement l’évolution de la situation. Il tiendra une nouvelle séance le 6 mai prochain, afin notamment de fixer des dates pour les séances plénières de l’automne 2020.

Rapports des commissions thématiques
Les rapports des commissions thématiques 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 10 ont été publiés sur le site internet de la Constituante. Les commissions 4 et 6 ont déposé leur rapport la semaine dernière – ceux-ci sont en cours de traduction. Les travaux de la commission 5 ont été retardés en raison de l’interdiction de rassemblement. Son rapport devrait toutefois pouvoir être finalisé avant la pause estivale.

Contact

Yann Roduit
Coordinateur du Collège présidentiel
Yann.RODUIT@constit.vs.ch