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Préparer votre dossier

Vous trouverez sur cette page des informations et liens qui vous seront utiles pour planifier votre projet. Toutefois, chaque projet étant différent, la liste ci-dessous ne doit pas être comprise comme étant exhaustive. Veuillez également noter qu'il est ici uniquement question des domaines de la compétence du SEN.

eEnvironnement

Cet outil informatique (lien ci-contre), développé par le SEN, a pour objectif d’aider les requérants à constituer leurs dossiers. Sur la base des coordonnées GPS de l’emplacement du projet ainsi que des réponses fournies à quelques questions, l’outil indiquera les documents à inclure dans le dossier.

Etude d'impact sur l'environnement (EIE)

Pour plus d'informations sur comment déterminer si votre projet est soumis à EIE ou non, veuillez vous rendre sur la page sur le processus EIE. Des détails sur le contenu du rapport d'impact sur l'environnement (RIE) sont fournis sur la page correspondante.

Vous trouverez sur le site du Service du développement territorial (SDT) une aide de travail pour la rédaction du rapport selon l'art. 47 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire (OAT)..

Cela concerne notamment les chemins de randonnée pédestre (été comme hiver), les voies cyclables, les itinéraires VTT, les pistes de descente VTT, les pistes de roller, les pistes de rollerski, les parcours équestres, les chemins de randonnée pédestre, les chemins de randonnée à raquettes, les pistes de ski de fond.

Vous trouverez sur le site du Service du développement territorial (SDT) des aides de travail pour la préparation de votre dossier.