Directives du Chef du Département: cycles 1 et 2

• Conditions cadres relatives à l'introduction de l'horaire bloc au cycle I
• Directives concernant le lieu de scolarisation dans le cadre de la scolarité obligatoire du 14 juin 2021.pdf
• Directives relatives aux duos pédagogiques de 1H à 8H dans les classes francophones.pdf
• Décision concernant l'utilisation d'ISM gestion de classes

Directives du Chef du Département: cycle 3

• 2005-11-16 Décision note-branche 10ème année.pdf
• 2007-08-30 Message concernant les comportements inadaptés au cycle d'orientation.pdf
• 2010-11-12 Intégration élèves système du cycle loi 1987 à loi 2009.pdf
• 2011-01-20 Demi-classes au cycle d'orientation.pdf
• 2011-01-27 Classes de préapprentissage.pdf
• 2011-01-27 Classes relais.pdf
• 2011-01-27 Enseignement spécialisé au cycle d'orientation.pdf
• 2011-03-14 Mise en oeuvre grille horaire cycle d'orientation.pdf
• 2011-04-06 Mesures d'orientation dans le cadre du cycle d'orientation.pdf
• 2012-04-30 Etudes dirigées - soutien hors classe et élèves allophones.pdf
• 2012-07-04 Insertion professionnelle.pdf
• 2012-11-08 Discipline accentuée.pdf
• 2012-11-08 Echanges linguistiques.pdf
• 2012-11-30 Décision périodes de remplacement à déduire.pdf
• 2014-06-30 Cours de projets personnels en 3CO.pdf
• 2016-02-25 Directives élèves immersion.pdf