Communication sans fil et électrosmog
Les techniques de communication sans fil utilisent des champs électromagnétiques de haute fréquence comme vecteur pour la transmission d’informations. Une communication s’établit, par le biais d’ondes électromagnétiques, entre un terminal (téléphone mobile, tablette, ordinateur, téléviseur, radio etc.) et une antenne.
Antennes de téléphonie mobile et de radiodiffusion
Les communes, respectivement la commission cantonale des constructions (CCC), sont compétentes pour autoriser la construction ou la modification de stations émettrices de téléphonie mobile, radio, télévision, etc. ; dans ce cadre, elles doivent consulter le Service de l'environnement (SEN), qui vérifie le respect des dispositions légales applicables à la limitation du rayonnement non ionisant émis par ces installations.
Aide à l'exécution concernant les procédures
Dans le but de soutenir les autorités d'exécution, de faciliter leur travail et d'harmoniser les pratiques au niveau cantonal, une aide à l'exécution est disponible depuis mars 2023. Elle est actuellement en révision. Ce document fixe les procédures à suivre pour la modification d’installations de téléphonie mobile. Il rappelle la répartition des compétences entre la Confédération, les cantons et les communes, donne des références à diverses aides spécifiques publiées au plan suisse et présente les bases légales cantonales. En outre, ce document permet d’harmoniser les pratiques au niveau cantonal, mais aussi de fournir un cadre de travail clair aux opérateurs de téléphonie mobile et de la transparence pour la population intéressée.
Parmi les procédures fixées dans cette aide à l’exécution figure une procédure d’autorisation de construire simplifiée, que le canton recommande aux communes et à la CCC d’appliquer lorsque les modifications apportées à des antennes existantes sont mineures. Cette simplification permet de renoncer à une mise à l’enquête publique, dans la mesure où des intérêts tiers ne sont pas touchés, mais aussi lorsque l’impact en termes visuel et d’exposition au rayonnement non ionisant est négligeable, ce dernier point faisant l’objet d’une vérification systématique de la part du SEN.
Téléphones mobiles, tablettes, Wi-Fi, etc.
Les terminaux qui utilisent la communication sans fil (téléphones mobiles, téléphones portables DECT, tablettes, ordinateurs etc.) émettent eux-mêmes des signaux sous forme de champs électromagnétiques de haute fréquence. Ces terminaux représentent en moyenne la principale source d’exposition individuelle au rayonnement non ionisant de haute fréquence.
Pour réduire notre exposition quotidienne, il est ainsi possible d’agir, selon 4 principes:
- Choisir un type d’appareil et un mode de fonctionnement à faible émission (p. ex. téléphone mobile avec un faible débit d’absorption spécifique – DAS ; utiliser le « mode avion »)
- Eloigner le terminal (p. ex. utiliser un kit mains-libres ou des écouteurs à fil)
- Diminuer de la durée d’exposition (p. ex. éteindre son téléphone mobile lorsqu’il n’est pas utilisé)
- S’assurer d’une liaison de bonne qualité (p. ex. téléphoner, transmettre ou télécharger des données uniquement lorsque la liaison est bonne, autrement dit lorsque le nombre de barrettes est suffisant). Dans ce sens, se trouver à proximité d’une antenne de téléphonie mobile est plutôt avantageux, sous l’angle de la protection contre le rayonnement non ionisant.
L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) met à disposition des fiches d’information relatives à différents appareils émettant du rayonnement non ionisant.