Guide de gestion des documents et des archives pour les communes valaisannes

Ce guide s'adresse aux communes municipales et bourgeoisiales valaisannes. Il présente la marche à suivre pour élaborer, mettre en œuvre et utiliser un système de gestion des documents et des archives. En plus des éléments théoriques, de nombreux outils pratiques peuvent être téléchargés sur les différentes pages.

Par souci d'en alléger la lecture toute désignation, dans ce guide, de personne, de statut ou de fonction s'entend indifféremment au féminin ou au masculin.

Ce guide est tenu à jour régulièrement et les versions les plus récentes des documents peuvent toujours être téléchargées depuis ces pages web. Toutes les nouveautés de la version la plus récente sont systématiquement signalées par l’icône New.
 

Version

Date

Contenu des modifications

1.0

17.06.2014

Publication

1.1

15.03.2016

Mise à jour de la ligne graphique

Mise à jour et complément des règles de conservation

Mise à jour de la checklist de conservation

1.2

06.05.2020

Mise à jour des exigences pour un ERMS

Mise à jour et complément des règles de conservation

Ajout d’un modèle de plan d’urgence

 

Table des matières

Chapitre 0 : Introduction

Chapitre 1 : Par où commencer ?

Chapitre 2 : Créer la structure de classement et ouvrir les dossiers

Chapitre 3 : Créer ou recevoir les documents, les intégrer dans les dossiers et gérer leur accès

Chapitre 4 : Clore les dossiers et gérer les règles de conservation

Chapitre 5 : Eliminer et archiver les documents

Chapitre 6 : Evaluer, classer et conditionner les archives

Chapitre 7 : Décrire les archives

Chapitre 8 : Conserver les archives

Chapitre 9 : Communiquer les archives